Comité pour la stratégie de l’enseignement supérieur (février 2014)
Composé de 25 personnalités qualifiées, le comité pour la stratégie de l’enseignement supérieur a pour mission de contribuer à l‘élaboration de la stratégie nationale de l’enseignement supérieur en élaborant des…
Loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche (22 juillet 2013)
Loi sur l’ESR La loi n° 2013-660 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche a été promulguée le 22 juillet 2013. Voir sur le site de Legifrance (JORF n°0169 du…